Conditions Particulières

Les conditions particulières d’assurance sont un document complémentaire aux conditions générales, qui précise les éléments spécifiques à un contrat d’assurance donné. Elles détaillent les informations propres à l’assuré, telles que les garanties souscrites, les montants assurés, les exclusions particulières, les franchises, la durée du contrat, le montant des cotisations, ainsi que les modalités de résiliation.

Les conditions particulières personnalisent le contrat en fonction des besoins et des choix de l’assuré, en complément des règles générales qui s’appliquent à tous les assurés. Elles doivent être remises à l’assuré avant la signature du contrat, et en cas de modification du contrat, un avenant peut être rédigé pour ajuster ces conditions.